Assemblée communale ordinaire du 27 mai 2024

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal du 21.03.2024 provisoire (voir sous l'assemblée du 21.03.2024)

- Convocation

- Bulletin d'informations communales n° 61 - mai 2024

- Compte de résultats + annexes

- Compte des investissements

- Suivi des investissements au 31.12.2023

- Bilan

- Fidutrust - rapport

Assemblée communale extraordinaire du 21 mars 2024

Voici les documents concernant cette assemblée :

- Procès-verbal du 21.03.2024 provisoire (en vue de son adoption à la prochaine assemblée)

- Convocation

- Bulletin d'informations communales n° 60 - mars 2024

- Présentation powerpoint

Assemblée communale ordinaire du lundi 11 décembre 2023

Voici les documents concernant cette assemblée :

- Procès-verbal du 11.12.2023

- Convocation

- Bulletin d'informations communales n° 59 - novembre 2023

- Budget 2024 du compte de résultats

- Budget 2024 du compte de résultats_par natures
- Budget des investissements 2024
- Planification financière 2024-2028_approvisionnement en eau
- Planification financière 2024-2028_déchets
- Planification financière 2024-2028_épuration
- Planification financière 2024-2028_financement par les impôts

- Règlement communal relatif à la gestion des déchets (pour approbation)

Séance d'informations du 12 octobre 2023

Le powerpoint présenté lors de cette soirée d'informations est téléchargeable sous le lien suivant :

- Powerpoint du 12.10.2023.

Assemblée communale ordinaire du 31 mai 2023

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal du 31.05.2023

- Convocation

- Bulletin d'informations communales n° 58 - mai 2023

- Compte de résultats + annexes

- Compte des investissements

- Suivi des investissements au 31.12.2022

- Bilan

- Fidustrust - rapport

Assemblée communale ordinaire du jeudi 26 janvier 2023

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal du 26 janvier 2023

- Convocation

- Budget de fonctionnement 2023

- Budget de fonctionnement 2023_par nature

- Investissements 2023

- Investissements 2023_par nature

- Bulletin n° 57 - janvier 2023

Assemblée communale extraordinaire du 15 décembre 2022

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants : 

- Procès-verbal du 15 décembre 2022

- Convocation

- Bulletin no 56 novembre 2022 

Assemblée communale du 3 novembre 2022 / extraordinaire

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants : 

- Procès-verbal

- Convocation - rectificatif 

- Bulletin no 55 octobre 2022

- Statuts RSS + Message du comité de direction   

Assemblée communale du 19 mai 2022

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants : 

- Procès-verbal

- Convocation

- Bulletin no 54 avril 2022

- Présentation powerpoint

- Comptes de fonctionnement

- Comptes des investissements

- Bilan

- Statuts ARCOS + Message du comité de direction   

Assemblée communale du 16 décembre 2021

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants : 

- Procès-verbal

- Convocation 

- Bulletin no 53 novembre 2021

- Présentation Powerpoint

- Budget compte de résultat 2022 (détail) + Budget compte de résultat 2022 (récapitulatif avec résultat)

- Budget d'investissement 2022

Assemblée communale du 20 mai 2021 – Assemblée constitutive

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal

- Convocation 

- Bulletin no 52 mai 2021

- Présentation Powerpoint 

- Comptes 2020

Assemblée communale du 10 décembre 2020

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal  

- Convocation 

- Bulletin no 51 novembre 2020

- Présentation Powerpoint 

- Budget de fonctionnement 2021

- Budget d'investissement 2021

Assemblée communale du 3 septembre 2020

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal 

- Convocation

- Bulletin no 50 août 2020

- Présentation Powerpoint

- Comptes 2019

Assemblée communale du 19 décembre 2019

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal
- Convocation
- Bulletin no 48 décembre 2019

- Présentation Powerpoint
- Budget de fonctionnement 2020
- Budget des investissements 2020
 

Assemblée communale du 16 mai 2019

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal
- Convocation
- Bulletin no 47 avril 2019
- Présentation Powerpoint
- Comptes 2018
 

Assemblée communale du 19 décembre 2018

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal
- Convocation
- Bulletin no 46 décembre 2018
- Présentation Powerpoint
- Budget 2019
 

Assemblée communale du 24 mai 2018

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal
- Convocation
- Bulletin no 45 mai 2018
- Présentation Powerpoint
- Comptes 2017
 

Assemblée communale du 13 décembre 2017

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal
- Convocation
- Bulletin no 44 décembre 2017
- Présentation Powerpoint
- Budget 2018
 

Assemblée communale du 18 mai 2017

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal
- Convocation
- Bulletin no 43 mai 2017
- Présentation Powerpoint
- Comptes 2016
 

Assemblée communale du 14 décembre 2016

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal
- Convocation
- Bulletin no 42 décembre 2016
- Présentation Powerpoint
- Budget 2017
 

Assemblée communale du 6 juillet 2016 – Assemblée constitutive

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal
- Convocation
- Présentation Powerpoint
 

Pour l'obtention des archives relatives aux assemblées communales, veuillez contacter le secrétariat communal.